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REGLEMENT DES COMPETITIONS

COMITE DU GARD DE FUTSAL TRADITIONNEL

 

Saison 2015/2016

I- CHAMPIONNATS DU GARD DE FUTSAL AMF

1- ELIGIBILITE

1.1 Inscription des équipes

1.2 -INSCRIPTION DES JOUEURS

a) Enregistrement

b) Sanctions pour défaut d’inscription

c) Période d’inscription et « jokers »

d) Mutation de joueur en cours de saison (voir article 6)

2 – SANCTIONS DISCIPLINAIRES

2.1 Commission de discipline

2.2 Amendes

3- SANCTIONS ADMINISTRATIVES

3.1 Compétence du Comité Organisateur

3.2 Souveraineté du Comité Organisateur

3.3 Appel de décision ou de sanction administratives

3.3.1 Conditions d’appel

3.3.2 Délai de recevabilité de l’appel

3.3.3 Suspension de sanction

3.4 Litige non prévu

4-COMPOSITION DES EQUIPES

5-REPORT DE MATCH

5-1 Causes et conditions de report

5-2 Cas de sélection multiple de joueurs

5-3 Date de report et compétence

5-4 Cas de sanction envers joueur

6-MUTATION DE JOUEUR EN COURS DE SAISON

6.1 Règles Générales

6.2 Cas particuliers

6.3 Date limite de mutation

7- LES MATCHS

7.1 AVANT MATCH

7.2 DEROULEMENT DU MATCH

7.3 RECLAMATIONS

8- REGLEMENTS SPORTIFS DU CHAMPIONNAT DU GARD DE FUTSAL A.M.F

II- COUPE DU GARD DE FUTSAL AMF

1 – ELIGIBILITE

2 - DEROULEMENT DE LA COMPETITION

3-COMPOSITION DES EQUIPES

4- LES MATCHS

5- EQUIPEMENTS

6 – TROPHEE

7- QUALICATIONS POUR LES COMPETITIONS NATIONALES ET REGIONALES

 

I- CHAMPIONNATS DU GARD DE FUTSAL AMF

Préambule : il est organisé par le comité du Gard de Futsal Traditionnel une compétition officiellement dénommée « Championnat du Gard de futsal traditionnel » ou « Championnat du Gard de Futsal AFF »

Le  comité du Gard de Futsal Traditionnel ne fournit pas de prestations commerciales. Le paiement des frais d'affiliation, d'arbitrage, d'inscription, de licence ou autre ne sauraient faire l'objet d'un remboursement.

 

1-ELIGIBILITE

1.1 -INSCRIPTION DES EQUIPES

Chaque équipe participant à la compétition doit remplir les conditions suivantes :

  1. a) Etre affiliée à l’Association Française de Futsal
  2. b) Etre à jour de ses cotisations, ou présenter les garanties nécessaires à ce sujet.
  3. c) Présenter au Comité Du Gard un responsable et un responsable suppléant, dont les coordonnées (adresse, adresse e-mail, téléphone) seront remises au Comité
  4. d) Se conformer aux statuts et règlements en vigueur au sein de l’AFF.
  5. f) Inscrire un minimum de 8 joueurs dans son effectif

 

 

AUCUNE INSCRIPTION NE SERA VALIDEE TANT QUE TOUTES CES CONDITIONS NE SERONT PAS REMPLIES

L’inscription à une compétition organisée par le comité du Gard  sous-entend l’acceptation entière et totale des règlements officiels du comité du Gard et de l’AFF

1.2 -INSCRIPTION DES JOUEURS

a) Enregistrement :

L’ensemble des joueurs demandant une licence AFF obligatoire pour participer aux compétitions organisées par l’AFF et/ou le comité du Gard doit être enregistré auprès du secrétariat du Comité du Gard de Futsal , par le biais du logiciel COGITO, suite à l'envoi auprès de la commission en

 

 

 

charge de la liste des demandes en format électronique ou papier défini par ladite commission. Aucune inscription effectuée par un autre moyen ne sera prise en compte. La date de réception par la commission fait foi en tant que date d'engagement.

Tout joueur n’étant pas dûment inscrit ne peut être aligné lors d’une rencontre officielle. Dans le cas contraire, l’équipe fautive sera pénalisée par une défaite par forfait pour le match incriminé, son adversaire crédité de la victoire par forfait.

c) Période d’inscription et « jokers »:

Chaque équipe peut inscrire le nombre de joueurs souhaité jusqu’au 31 décembre. Au-delà de cette date, chaque équipe ne pourra inscrire que 3 joueurs, considérés comme « Jokers » jusqu’au 28 février de la saison en cours, limite de toute inscription.

d) Mutation de joueur en cours de saison (voir article 6)

 

2-SANCTIONS DISCIPLINAIRES

Le Comité du Gard de futsal traditionnel nomme, conformément aux statuts et règlements de l'Association Française de futsal, une commission de discipline de première instance. La commission de discipline d’appel est définie par l'association française de futsal. Ces deux commissions veilleront à l’application locale dudit RÈGLEMENT DISCIPLINAIRE DE L’Association Française de futsal.

Les sanctions disciplinaires sont considérées dans l’ensemble des compétitions organisées sous l’égide de l’AFF et/ou du Comité du Gard de futsal traditionnel, et peuvent être étendues, dans le cadre des statuts et règlements de l'Association Française de Futsal, à l’ensemble du territoire.

TOUTE EXPULSION SUITE A UN CARTON ROUGE, OU EXCLUSION SUITE A UN CARTON BLEU DOIT ENTRAINER UNE JUSTIFICATION ECRITE ( rapport ) DE L’ARBITRE, A JOINDRE A LA FEUILLE DE MATCH endéans un délai de 48h.

 

Tout joueur exclu ou expulsé est automatiquement suspendu jusqu'à comparution ou décision de la commission de discipline.

 

2.1 Commission de discipline

 

2.1.1 Composition :

sont aptes à siéger à la commission de discipline

- la totalité des juges arbitres de niveau 2 licenciés au sein du comité départemental,

- n'importe quel licencié, dument désigné par le président de ladite commission

- membres du conseil d’administration selon convenance

Chaque club inscrit a pour obligation de désigner parmi ses licenciés au moins deux représentants, considérés comme « référents disciplinaires » du club.

Le président de la commission de discipline, ou le président du comité départemental, peuvent demander la participation de ces référents disciplinaires à une commission de discipline ordinaire ou extraordinaire pour des cas non relatifs à des faits de jeu. La désignation des clubs représentés dans ce cas s’obtient par tirage au sort, en tenant compte de l’absence d’intérêt direct ou indirect des protagonistes.

La désignation devra être effectuée au plus tard 48 heures avant la tenue de la commission, et communiquée aux intéressés de manière officielle par courrier ou courrier électronique au plus tard l’avant veille de la tenue de la commission de discipline

  1. Commission de discipline ordinaire

 

 

 

 

 

Chaque semaine une commission de discipline sera réunie par son président afin de traiter chaque cas disciplinaire. L’agenda de la commission de discipline sera fixé par son président.

2.1.3 Commission de discipline extraordinaire

En cas de faits jugés graves par le comité organisateur, une commission de discipline extraordinaire sera convoquée afin de traiter les cas en urgence.

2.1.2 Non respect des obligations de participation

Un club ne respectant pas les conditions de désignation de « référent disciplinaire » sera sanctionné sportivement (retrait de points) et financièrement (amende) dont les montants figurent au barème de l’annexe « Règlement Sportif ».

Un club, désigné pour siéger lors d’une commission de discipline ordinaire ou extraordinaire, ne fournissant pas de référent disciplinaire le jour donné sera sanctionné

2.1.4 Tutelle de la Commission de discipline

pour la saison 2015/16, la commission de discipline nationale se substitue à la commission de discipline du Comité du Gard, jusqu’à contrordre du président du comité.

 

2.2 Amendes

Il est établi un décompte des cartons bleus, jaunes et rouges pour chaque équipe participant au championnat du Gard de futsal traditionnel.

En fonction de ce décompte, les équipes visées seront sanctionnées d’une amende financière, selon le barème apparaissant dans le règlement sportif de la compétition.

Les clubs doivent s’acquitter de cette amende avant la rencontre suivante, faute de quoi ils seront interdits de compétition.

 

3- SANCTIONS ADMINISTRATIVES

 

3.1 Compétence du Comité Organisateur

Le bureau du comité peut sanctionner en tant qu’organisateur de la compétition les clubs ne se conformant pas aux règlements des compétitions qu’il organise, indépendamment des sanctions décidées par la Commission de Discipline.

Le comité peut décider de se saisir de tout cas entrant dans son champ de compétence.

Le comité peut être saisi par tout club affilié pour étudier tout cas entrant dans son champ de compétence.

a) - Non-conformité avec l’article 1, portant sur les modalités et conditions pour l’inscription des clubs et des joueurs ainsi que les conditions d’accès aux compétitions.

b) - Non-conformité avec l’article 4, portant sur les compositions des équipes participantes.

c) - Non-conformité avec l’article 5, portant sur les demandes de report de match.

d) - Non-conformité avec l’article 6, portant sur les conditions de mutation de joueur en cours de saison.

e) - Non-conformité avec l’article 7, portant sur le déroulement des rencontres officielles et les conditions de participation aux rencontres officielles.

 

 

 

 

 

  1. Souveraineté du Comité Organisateur

 

Le comité du Gard est seul juge des sanctions qu’il estimera devoir prendre, dans le respect du Règlement national de l’Association Française de Futsal

 

3.3 Appel de décision ou de sanction administratives

 

3.3.1 Conditions d’appel

Sous certaines conditions, fixées par le Règlement national de l’Association Française de Futsal, les décisions prises par le comité organisateur sont susceptibles d’être examinées par le Comité Régional d’appartenance des clubs concernés, à leur demande expresse et dûment motivée, dans la limite du délai spécifié lors de la publication officielle de la sanction.

Toute demande doit se faire par écrit, et cette demande demeure à la charge du club interjetant, à l’adresse postale du siège du comité ou par mail à l’adresse appel@futsal30.com

 

3.3.2 Délai de recevabilité de l’appel

La publication de décision ou de sanction doit mentionner le délai dont un club dispose pour interjeter en appel devant les instances compétentes.

Il est convenu qu’en l’absence de date spécifiée, un délai de 25 jours sera considéré comme durée raisonnable, à compter de la date de publication officielle de ladite décision.

3.3.3 Suspension de sanction

Dans le cas de sanction administrative relevant du point 3.1, un éventuel appel n’est en aucun cas suspensif.

 

3.4 Litige non prévu

En cas de litige portant sur les cas n’ayant pas été prévus dans le présent règlement, seul le comité organisateur, saisi par courrier simple par les équipes plaignantes, pourra délibérer sur les points litigieux.

 

4-COMPOSITION DES EQUIPES

 

Ne peuvent être alignés sur la feuille de match que les joueurs :

a) -Disposant d’une licence AFF en règle et disposant du visa médical.

b) -Ne faisant pas l’objet d’une sanction disciplinaire.

c) -N’ayant pas déjà participé à un match de niveau supérieur ou même inférieur dans la même semaine. A l’exception d’un joueur (de champ ou gardien) qui pourra participer à deux rencontres maximum dans une même semaine. La semaine démarrant le lundi et se terminant le dimanche qui suit à minuit (se référer au N° de semaine en cas de réclamation). Tous les matchs sont concernés par cette règle à l’exception des rencontres de Coupe (Coupe du Gard de Futsal Traditionnel).

d) -Respectant les conditions de mutation des joueurs (voir article 6)

e) -Lors des trois derniers matchs d’une compétition donnée, trois joueurs maximum ayant participé à plus de10 rencontres en série supérieure sont autorisés.

 

Tout manquement à l’un de ces points entrainera une défaite par pénalité pour le club concerné.

 

 

 

5-PROGRAMMATION ET REPORT DE MATCH

 

IL NE SERA ACCORDE AUCUN AMENAGEMENT LORS DE LA CREATION DU CALENDRIER AFIN DE PRESERVER L’EQUITE SPORTIVE.

Le calendrier est créé de manière aléatoire par informatique. Seuls les clubs disposant de leur propre salle ont latitude pour proposer leur disponibilité.

La commission sportive du comité est souveraine quant à la programmation des rencontres (heure, date et lieu)

 

5-1 Publication et gestion du calendrier

5-1-1 La commission sportive du comité est souveraine quant à la programmation des rencontres (heure, date et lieu)

5-1-2 Les clubs recevant sont responsables de la mise à disposition d’une enceinte permettant d’accueillir la rencontre et de la transmission des informations relatives à la programmation des rencontres par la commission sportive.

5-1-3 Le comité du Gard est seul habilité à classifier les enceintes accueillant les rencontres

 

5-2 CAUSES ET CONDITIONS DE REPORT :

 

APRES PUBLICATION OFFICIELLE DU CALENDRIER PAR LE COMITE, IL NE SERA PROCEDE A AUCUN REPORT DE MATCH, SAUF EXCEPTIONS SUIVANTES :

 

5-2-1 conditions générales :

- Conflit avec une autre compétition officielle organisée par l’AFF, l’UEFS ou l’AMF, inscrite au calendrier officiel.

- Problème de disponibilité de salle, ou salle présentant des risques lors de la pratique du futsal, constaté par un officiel du comité organisateur. Concernant les clubs qui reçoivent dans leur gymnase, une attestation de la mairie devra être fournie en cas d’annulation une semaine maximum après la date des rencontres prévues dans le calendrier. De plus, tous les clubs recevant dans leur enceinte sont responsables des créneaux (dates et horaires) inscrits au calendrier et consultables sur le site du comité du Gard de futsal. Charge à chaque club de vérifier avant la saison si leurs créneaux correspondent bien aux dates et horaires de rencontres inscrits au calendrier officiel.

- Les horaires inscrits au calendrier sont les horaires du coup d’envoi de la rencontre. En cas d’absence d’une des 2 équipes jusqu’à 20 minutes après l’horaire indiqué, celle-ci pourra alors être déclarée forfait par l’arbitre présent de cette rencontre (0 point et -5 buts plus 50€ d’amende débité du compte caution).

- Modification de la formule des compétitions par le comité organisateur.

- Décision de mise en veille de la compétition par le comité organisateur.

- Impossibilité pour le comité de programmer un arbitre pour une rencontre

 

5-2-2 Cas de sélection multiple de joueurs :

Dans le cas où un club se verrait privé de plus de deux joueurs pour cause de sélection officielle en sélection nationale, régionale ou départementale de l’AFF ou d’un autre membre affilié auprès

 

 

 

 

 

de l’AMF, le comité organisateur pourra reporter un match, sur présentation d’un justificatif officiel émanant de l’organe sélectionneur.

 

En cas de fraude avérée, le match incriminé sera donné perdu par forfait au club fautif, gagné par forfait pour son adversaire. En outre le comité du Gard se réserve le droit de sanctionner le club fautif dans respect des règlements nationaux.

 

5-3 Date de report et compétence

En cas de modification du calendrier par le comité organisateur pour l’une des raisons citées aux paragraphes 5-1 et 5-2, le comité fixera une nouvelle date et horaire pour la rencontre, de manière ferme et définitive. Toute absence d’une équipe pour la rencontre ainsi fixée sera considérée comme forfait.

Le comité organisateur est seul interlocuteur compétent à fixer les dates des rencontres.

 

5-4 Le club recevant est dans l’obligation de proposer une date et un créneau afin de disputer la rencontre remise, dans un délai raisonnable aux yeux du comité, sous peine de défaite par forfait, son adversaire étant crédité d’une victoire par forfait.

 

5-4 Sanctions :

En cas de manquement à ses obligations, le club fautif sera sanctionné au minimum d’un défaite par forfait et amende financière s’y rapportant.

 

5-5 Cas de sanction envers joueur

Lorsqu’un joueur dont la sanction est exprimée en nombre de match est initialement suspendu pour une rencontre remise, la sanction est appliquée à compter de la première rencontre jouée effectivement par son club.

 

6-MUTATION DE JOUEUR EN COURS DE SAISON

 

6.1 Règles Générales :

-6.1.1 Un joueur ayant effectué une demande de licence pour la saison en cours est autorisé à changer UNE ET UNE SEULE FOIS d’équipe au cours de la saison, dans le respect des dates d’inscription des joueurs (article 1). Ce joueur est considéré comme « joueur muté ». La mutation est soumise à l’autorisation écrite (courrier simple) dûment signé par le responsable

de l’équipe quittée, adressé à la ligue ou au comité en charge de l’organisation de la compétition.

- 6.1.2 Une équipe est autorisée à recruter un maximum de deux « joueurs mutés » par saison, dans le respect des dates d’inscription des joueurs et dans la limite du nombre de joueurs considérés comme « Jokers ».

-6.1.3 La demande de changement d’équipe doit être effectuée auprès de la ligue ou du comité en charge de l’organisation de la compétition par le joueur en question (formulaire demande de licence fourni par le comité du Gard de futsal traditionnel), accompagnée de l’autorisation de son ancienne équipe. Le joueur ne sera autorisé à jouer qu’après un délai de dix jours à compter de la date d’enregistrement de sa demande de mutation, dans le respect des dates d’inscription des joueurs.

-6.1.4 La date d’envoi de la demande complète auprès du comité fait foi.

-

 

 

 

 

6.1.5 Toute demande de mutation sera considérée comme nouvelle demande de licence, et sera facturée comme telle.

 

  1. Cas particuliers en cas de forfait général:

 

6.2.1) En cas de forfait général d’une équipe à jour de sa cotisation et frais d’inscription, ses joueurs sont autorisés à rejoindre une nouvelle équipe dans le respect des dates d’inscription des joueurs, sans restriction au titre de mutation, tout en respectant le nombre de joueurs considérés comme « Jokers ».

6.2.2) La demande de changement d’équipe doit être effectuée auprès du Comité du Gard de Futsal traditionnel par le joueur en question. Le joueur ne sera autorisé à jouer qu’après un délai de dix jours à compter de la date d’enregistrement de sa demande de mutation, dans le respect des dates d’inscription des joueurs.

6.2.3) Aucune autorisation de mutation en cours de saison ne sera accordée aux membres issus d’une équipe n’ayant pas soldé ses frais d’inscription et/ou d’affiliation jusqu’à épurement de la dette.

6.2.4) Les licenciés titulaires du diplôme initiateur futsal AMF niveau deux ou supérieur sont dispensés du titre de joueur muté.

 

6.3 Date limite de mutation :

Les demandes mutations sont autorisées jusqu’au 31 décembre de la saison en cours, la demande écrite devant être en possession du comité organisateur à cette date, par le biais du formulaire fourni par le comité du Gard de futsal traditionnel.

 

7- LES MATCHS

7.1 AVANT MATCH :

a) Vérification obligatoire de la conformité des licences par l’arbitre et les capitaines des deux équipes. Les supports numériques sont acceptés pour présenter le fichier officiel des licenciés du club.

Tout joueur ou dirigeant ne disposant pas de licence en règle ne sera pas autorisé à participer, ni à figurer sur la feuille de match, faute de quoi son équipe se verra pénalisée d’une défaite par forfait, l’adversaire crédité d’une victoire par forfait.

b) L’arbitre doit s’assurer que l’équipement des joueurs est conforme aux règles du jeu, et pourra interdire les cas échéant la participation à la rencontre.

c) Le port des protège-tibias est obligatoire.

 

7.2 DEROULEMENT DU MATCH :

Les lois du jeu pratiquées sont celles de la version française des Règles du Jeu Futsal AMF 2014, adaptées et traduites par l’Association Française de Futsal, telles que définies par l’Association Mondiale de Futsal – AMF.

 

 

 

 

 

 

 

Le Comité du Gard de Futsal Traditionnel rappelle à tous ses membres que le Futsal est un sport éthique et non-violent. Les notions de respect de l’adversaire, de l’arbitre et de soi-même, le fair-play, sont l’essence même de ce sport.

La durée du match est de deux périodes de 20 minutes, temps coulé, exception faite des deux dernières minutes de chaque rencontre qui se joueront en temps arrêté. L’arbitre a toute latitude pour arrêter le décompte du temps. L’arbitre doit alors arrêter le temps à chaque arrêt de jeu et annoncer le temps restant si la salle n’est pas équipée d’un tableau de marque.

 

Les rencontres doivent être disputées avec un ballon officiel tel que défini par le comité du Gard de futsal traditionnel.

 

7.3 RECLAMATIONS :

Toute réclamation, de quelque nature qu’elle soit, doit être déposée sur la feuille de match avant le coup d’envoi pour être considérée comme recevable, puis confirmée par écrit (papier ou courriel officiellement adressé au comité du Gard de futsal).

Une réclamation irrecevable ne pourra être traitée par la commission ayant compétence.

Une réclamation recevable sera confiée par le comité du Gard de futsal à la commission ou l’institution ayant autorité et compétence dans le domaine dont relève ladite réclamation.

En cas de réclamation justifiée, une défaite sur « tapis vert » sera alors prononcée à l’encontre de l’équipe en infraction avec le règlement.

 

8- REGLEMENTS SPORTIFS DU CHAMPIONNAT DU GARD DE FUTSAL TRADITIONNEL

 

Les barèmes, conditions de promotion, de relégation, de repêchage sont fixés dans l’annexe « Règlements Sportifs ».

 

II- « Coupe du Gard de Futsal Traditionnel »

Préambule : il est organisé par le comité du Gard de futsal Traditionnel une compétition officiellement dénommée « Coupe du Gard de Futsal AMF »

Le comité du Gard ne fournit pas de prestations commerciales. Le paiement des frais d'affiliation, d'arbitrage, d'inscription, de licence ou autre ne sauraient faire l'objet d'un remboursement.

1 – ELIGIBILITE

A- ELIGIBILITE DES EQUIPES

Ne sont autorisées à participer que les équipes dûment affiliées à L’Association Française de Futsal à jour de leur cotisation, et ne faisant pas l’objet d’une sanction éventuelle.

Les joueurs participant doivent être en conformité avec l’article I-1.2

Un joueur muté en cours de saison peut participer avec sa nouvelle équipe uniquement s’il n’a pas participé à la compétition avec une autre équipe.

Chaque club participant ne peut être représenté que par une seule équipe.

 

 

 

2 - DEROULEMENT DE LA COMPETITION

La Coupe du Gard de Futsal est une compétition à élimination directe. Le vainqueur d’une confrontation est qualifié pour le tour suivant.

Tous les clubs affiliés au sein du comité du Gard de futsal traditionnel sont invités à y participer, hormis cas de sanctions disciplinaires ou administratives.

Les rencontres se déroulent dans les salles et aux dates déterminées par le Comité du Gard de Futsal .

 

 

En cas de refus d’une équipe de s’aligner le jour déterminé au lieu déterminé, cette équipe est éliminée par forfait, son adversaire est qualifié automatiquement pour le tour suivant. Dans ce cas, le comité organisateur se réserve la possibilité de sanctionner le ou les clubs fautifs.

Le présent règlement peut être complété par le comité organisateur avant le début de la compétition par l’annexe « Règlement sportif de la Coupe du Gard de Futsal », où figure la formule de la compétition.

 

3-COMPOSITION DES EQUIPES

Ne peuvent être alignés sur la feuille de match que les joueurs :

-Disposant d’une licence AFF en règle et disposant du visa médical.

-Ne faisant pas l’objet d’une sanction disciplinaire.

-Respectant les conditions de mutation des joueurs (voir article I-6)

 

4- LES MATCHS

AVANT MATCH :

a) Vérification obligatoire de la conformité des licences par l’arbitre et les capitaines des deux équipes. Les supports numériques sont acceptés pour présenter le fichier officiel des licenciés du club.

b) Tout joueur ou dirigeant ne disposant pas de licence en règle ne sera pas autorisé à participer, ni à figurer sur la feuille de match, faute de quoi son équipe se verra pénalisée d’une défaite par forfait, l’adversaire crédité d’une victoire par forfait.

c) Sont tolérés les joueurs qui a défaut de licence présentent une pièce d’identité ; auquel cas la commission compétente étudiera à posteriori la qualification des joueurs concernés et prendra les décisions adéquates.

d) L’arbitre doit s’assurer que l’équipement des joueurs est conforme aux règles du jeu, et pourra interdire les cas échéant la participation à la rencontre.

e) Le port des protège-tibias est obligatoire.

 

DEROULEMENT DU MATCH :

Les lois du jeu pratiquées sont celles de la version française des Règles du Jeu Futsal AMF 2014, adaptées et traduites par l’Association Française de Futsal, telles que définies par l’Association Mondiale de Futsal – AMF.

 

 

 

 

Le Comité du Gard de Futsal Traditionnel rappelle à tous ses membres que le Futsal est un sport éthique et non-violent. Les notions de respect de l’adversaire, de l’arbitre et de soi-même, le fair-play, sont l’essence même de ce sport.

  1. La durée du match est de deux périodes de 20 minutes, temps coulé, exception faite des deux dernières minutes de chaque rencontre qui se joueront en temps arrêté. L’arbitre a toute latitude pour arrêter le décompte du temps. L’arbitre doit alors arrêter le temps à chaque arrêt de jeu et annoncer le temps restant si la salle n’est pas équipée d’un tableau de marque.
  2. Le comité Organisateur se réserve le droit de modifier les temps de jeu et modalités de décompte du temps de jeu en cours de compétition, sous condition d’avertir les participants au minimum 7 jours calendaires avant la rencontre.
  3. Une telle modification doit être appliquée à toutes les rencontres d’un même tour de la compétition.

 

 

EN CAS D’EGALITE A L’ISSUE DE LA RENCONTRE :

 

En cas d’égalité au coup de sifflet final, une série de tirs au but sera exécutée.

A compter des Quarts de Finale inclus, il sera disputé une prolongation de 5 minutes, puis si l’égalité persiste, il sera procédé à une séance de tirs aux buts selon les modalités définies par les Règles du Jeu Futsal AMF 2014, adaptées et traduites par l’Association Française de Futsal , telles que définies par l’Association Mondiale de Futsal – AMF.

 

RECLAMATIONS :

Toute réclamation, de quelque nature qu’elle soit, doit être déposée sur la feuille de match avant le coup d’envoi pour être considérée comme recevable, puis confirmée par écrit (papier ou courriel officiellement adressé au comité du Gard de futsal, à l’adresse postale du siège ou l’adresse mail comsport@futsal30.com).

Une réclamation irrecevable ne pourra être traitée par la commission ayant compétence.

Une réclamation recevable sera confiée par le comité du Gard de futsal à la commission ou l’institution ayant autorité et compétence dans le domaine dont relève ladite réclamation.

En cas de réclamation justifiée, une défaite sur « tapis vert » sera alors prononcée à l’encontre de l’équipe en infraction avec le règlement, en sus des éventuelles sanctions visant le club fautif.

 

5- EQUIPEMENTS

Les équipes participantes sont dans l’obligation d’utiliser les équipements éventuellement fournis par le comité organisateur et/ou leurs partenaires.

Les équipes refusant de porter lesdits équipements seront sanctionnées financièrement par le comité organisateur. Les équipes sanctionnées disposent d’un délai de quinze jours calendaires pour s’acquitter de sa dette à compter de la date de la rencontre. Au-delà de ce délai, les équipes et leurs membres se verront suspendus de toute compétition organisée par le comité départemental du Gard jusqu’à épurement de la dette.

 

6 – TROPHEE

 

 

 

 

 

Le trophée récompensant le vainqueur de la «Coupe du Gard de Futsal AMF» reste la propriété du comité organisateur. Ce trophée doit être remis en jeu lors de l’édition suivante par le vainqueur lors du tirage au sort du premier tour.

En cas de non renouvellement de l’affiliation au sein de l’Association Française de Futsal, le club ayant la responsabilité du trophée a l’obligation de restituer ledit trophée au comité organisateur avant le début de la saison suivante.

Un même club (même affiliation au sein de l’AFF) ayant remporté à trois reprises la Coupe du Gard de futsal, à compter de l’édition 2014/15, obtient le droit de conserver définitivement le trophée.

 

 

 

 

En cas de dégradation, perte ou destruction du trophée dès lors que ledit trophée est sous la responsabilité d’un club, le club concerné aura obligation de s’acquitter d’une amende de deux cent euros auprès du comité organisateur.